Termes et Conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La présente entente (l'« Entente ») énonce les modalités et conditions applicables à l'achat de produits et/ou de services (le ou les « Produit(s) ») auprès de Kanel Inc. (« Kanel »). Kanel se réserve le droit de modifier l'Entente en tout temps, sans préavis écrit, à son entière discrétion.

Les termes « vous » et « votre » désignent l'acheteur de Produits utilisant le site Web www.Kanel.com (le « Site Web »).

En utilisant le Site Web pour effectuer des achats de produits en ligne, vous acceptez d'être lié par les modalités et conditions énoncées dans l'Entente et de les respecter, et vous déclarez avoir l'âge légal requis pour conclure l'Entente et être lié par ses modalités. L'Entente contient des renseignements importants concernant vos droits et obligations, ainsi que des limitations et exclusions qui peuvent s'appliquer à vous.

Sauf disposition expresse de l'Entente, Kanel ne formule ni ne donne aucune déclaration ou garantie à l'égard des Produits que vous pouvez acheter sur le Site Web, et la responsabilité de Kanel est limitée.

CONSENTEMENT À L'UTILISATION DE DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES

Vous consentez par les présentes à l'échange de renseignements et de documents entre vous et Kanel par Internet ou par courriel, et acceptez que l'Entente (de même que toute Confirmation de commande applicable acceptée par Kanel) sous forme électronique soit l'équivalent d'une entente papier originale écrite entre vous et Kanel. Vous convenez en outre que toutes les ententes, tous les avis, toutes les divulgations et toutes les autres communications que nous vous transmettons par voie électronique satisfont à toute exigence légale voulant que ces communications soient faites par écrit.

AUTRES DOCUMENTS, ENTENTES ET POLITIQUES

Votre utilisation du Site Web est régie par les présentes Conditions générales et par notre Politique de confidentialité (les « Politiques »). Vous reconnaissez avoir lu les Politiques et acceptez d'être lié par les modalités et conditions qui y sont énoncées. Malgré ce qui précède, les dispositions de l'Entente prévaudront et auront préséance sur les dispositions des Politiques; en cas d'incompatibilité entre les dispositions de l'Entente et celles des Autres Politiques, les dispositions de l'Entente prévaudront. Certaines modalités et conditions additionnelles peuvent s'appliquer aux achats de Produits et à d'autres utilisations de portions du Site Web.

CONFIRMATION DE COMMANDE

Avant de soumettre une commande d'achat de Produits au moyen du Site Web, un écran de paiement vous sera présenté décrivant, entre autres, le ou les Produit(s) commandé(s), le prix d'achat et tous les frais applicables d'expédition et de taxes. Les droits de douane (le cas échéant) vous seront communiqués directement par le transporteur à l'arrivée. Le destinataire est responsable de tous les droits applicables. Lorsque vous soumettez votre commande, celle-ci constitue une offre de votre part à Kanel d'acheter le ou les Produit(s) décrit(s) à l'écran de paiement, au prix et sous réserve des autres frais, modalités et conditions énoncés à l'écran de paiement. Les commandes ne lient Kanel qu'une fois acceptées par Kanel. L'acceptation de votre commande par Kanel est attestée par (i) un courriel de retour de Kanel indiquant que votre commande a été acceptée; et (ii) l'expédition effective du ou des Produit(s) par Kanel à votre intention.

ANNULATION

Kanel se réserve le droit, à sa discrétion, de limiter les quantités, de fermer des comptes et de refuser ou d'annuler toute commande, y compris après que la commande a été soumise, que la commande ait été confirmée ou non et que votre carte de crédit ait été débitée ou non. Dans l'éventualité où votre commande serait annulée après le traitement de votre paiement, Kanel émettra un remboursement complet.

PRIX

Tous les prix indiqués sont payables en dollars canadiens. Bien que Kanel s'efforce de fournir des renseignements exacts sur les produits et les prix, des erreurs peuvent survenir. Kanel se réserve le droit de corriger toute erreur de prix ou de renseignements sur les produits et de modifier les prix des Produits, en tout temps, sans préavis. Kanel ne peut confirmer le prix d'un Produit qu'après que vous avez soumis une commande pour ce Produit. Dans l'éventualité où le prix ou les renseignements connexes d'un Produit (tels que décrits sur le Site Web et/ou à l'écran de paiement) seraient incorrects en raison d'une erreur de prix ou de renseignements sur le produit, Kanel peut, à son entière discrétion, refuser ou annuler votre commande, que ce soit avant ou après son acceptation par Kanel. En cas d'une telle erreur de prix, Kanel annulera votre commande et annulera tous les frais qui ont été appliqués, puis communiquera avec vous pour vous demander de passer une nouvelle commande pour le Produit au prix correct.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Les modalités de paiement sont déterminées à l'entière discrétion de Kanel. Le paiement doit être effectué par carte de crédit, à moins qu'un autre mode de paiement convenu à l'avance n'ait été accepté par Kanel. Tout paiement effectué par carte de crédit est assujetti à l'approbation de l'institution financière ayant émis votre carte de crédit.

RENSEIGNEMENTS SUR LES PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

La disponibilité de certains Produits peut être limitée, et les Produits peuvent ne pas être disponibles pour une livraison immédiate. Kanel peut réviser ou cesser de rendre disponible tout Produit en tout temps, sans préavis. Dans l'éventualité où Kanel serait incapable de vous livrer un Produit commandé en raison d'un manque de disponibilité, Kanel vous en avisera par courriel et votre commande sera automatiquement annulée à l'égard de ce Produit indisponible, étant entendu que Kanel peut, à son entière discrétion, communiquer avec vous afin de vous offrir la possibilité de maintenir votre commande sous réserve d'un délai de livraison révisé si et lorsque le Produit redevient disponible.

Kanel s'efforce d'être aussi précis que possible dans la description de tous les Produits offerts à la vente et/ou à la distribution par Kanel. Toutefois, Kanel ne garantit pas que les descriptions de Produits ou tout autre contenu du Site Web sont toujours exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs.

Les produits offerts à la vente et/ou à la distribution par Kanel ne sont disponibles qu'au Canada et dans la partie continentale des États-Unis. Cette boutique en ligne s'adresse uniquement aux clients et clients potentiels situés au Canada et dans la partie continentale des États-Unis.

EXPÉDITION ET TAXES

Kanel expédiera le ou les Produit(s) que vous avez commandé(s) selon le mode de livraison que vous avez choisi et à l'adresse indiquée à l'écran de paiement. Les délais de livraison fournis par Kanel ne sont que des estimations. Kanel ne sera pas responsable des dommages ou coûts résultant de tout retard de livraison. Kanel n'expédiera des produits qu'aux adresses situées au Canada et dans la partie continentale des États-Unis, sauf entente contraire.

Sauf indication contraire, tous les prix affichés sur le Site Web n'incluent pas les frais d'expédition et de manutention ni, le cas échéant, les taxes de vente fédérales et provinciales. Des frais distincts d'expédition, de manutention et de taxes seront indiqués à l'écran de paiement pour chaque commande, selon le cas.

PROPRIÉTÉ ET RISQUE DE PERTE

Tous les Produits achetés auprès de Kanel vous sont livrés par une entreprise de livraison tierce (habituellement Postes Canada), conformément à un contrat d'expédition. Vous devenez propriétaire du ou des Produit(s) et assumez les risques de perte au moment de la remise du ou des Produit(s) par Kanel à l'entreprise de livraison tierce. Toute réclamation de votre part pour une livraison non effectuée doit être faite directement auprès de l'entreprise de livraison (p. ex. Postes Canada), et nous tenterons de vous aider à accélérer le traitement de la réclamation.

RETOURS

Tous les retours de Produits sont assujettis à la Politique de retour de Kanel, dont les modalités sont incorporées aux présentes par renvoi. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Sauf disposition expresse de l'entente, Kanel ne formule ni ne donne aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, légale ou autre, y compris, sans s'y limiter, les garanties relatives à des transactions ininterrompues ou exemptes d'erreurs, à la confidentialité, à la sécurité, à la qualité marchande, à la qualité, au titre, à la durabilité, à l'adéquation, à l'absence de contrefaçon ou à l'aptitude à une fin particulière, ou celles découlant d'un usage commercial ou d'habitudes commerciales.

En aucun cas Kanel ne sera responsable de dommages indirects, accessoires ou consécutifs, quelle qu'en soit la cause, y compris, sans s'y limiter, toute perte de profits, perte d'économies, perte d'usage ou indisponibilité d'installations, y compris les ressources informatiques, les routeurs et les données stockées, les dommages punitifs, exemplaires, aggravés ou économiques, découlant des produits fournis par Kanel ou autrement liés à l'entente ou aux transactions effectuées sur le site www.kanel.com ou à partir de celui-ci, même si Kanel ou l'un de ses agents, entrepreneurs, employés ou mandataires légitimes a été avisé de la possibilité de tels dommages ou d'une telle réclamation. En aucun cas la responsabilité totale de Kanel découlant de quelque cause que ce soit (y compris, sans s'y limiter, une violation de contrat, une négligence, une négligence grossière ou autre) n'excédera le montant que vous avez payé pour les produits précis commandés en vertu de l'entente et auxquels la réclamation se rapporte. En aucun cas Kanel ne sera responsable envers vous de dommages ou de pertes résultant de virus, de corruption de données, de messages non transmis, de dommages découlant de : erreurs ou problèmes de transmission, fournisseurs de services de télécommunication, entrepreneurs de Kanel, dorsale Internet, fournisseurs tiers de produits ou de services, dommages ou pertes causés par vous ou par vos employés, agents, mandataires ou sous-traitants respectifs, ou d'autres événements indépendants de la volonté raisonnable de Kanel.

Certaines lois fédérales ou provinciales, selon le cas, peuvent ne pas autoriser les limitations relatives aux garanties implicites ou l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Si ces lois s'appliquent à vous, certaines ou la totalité des exclusions de responsabilité, exclusions ou limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous, et vous pourriez avoir des droits additionnels.

Aux fins de la présente section, « Kanel » comprend les sociétés affiliées de Kanel ainsi que les administrateurs, dirigeants, employés, agents, mandataires et entrepreneurs respectifs de Kanel et de ses sociétés affiliées.

La présente section survivra à la résiliation ou à l'expiration de l'Entente.

DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Le Site Web est contrôlé et exploité par Kanel à partir de Montréal, province de Québec, Canada. L'Entente sera interprétée conformément aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada qui y sont applicables et sera traitée à tous égards comme un contrat québécois, sans égard aux principes de conflit de lois. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

Vous reconnaissez et acceptez que tout différend pouvant survenir entre vous et Kanel à l'égard de l'Entente et des transactions envisagées aux présentes sera réglé par les tribunaux provinciaux et fédéraux siégeant dans la province de Québec, et vous vous soumettez irrévocablement par les présentes à la compétence et au ressort personnels et exclusifs de ces tribunaux.

TITRES

Les titres de l'Entente sont insérés à des fins de commodité de référence uniquement et n'affectent pas l'interprétation de l'Entente.

INCESSIBILITÉ

Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations en vertu de l'Entente sans le consentement écrit exprès de Kanel.

SUCCESSEURS ET AYANTS DROIT

L'Entente s'appliquera au bénéfice de chacune des parties aux présentes et de leurs successeurs et ayants droit autorisés respectifs et les liera.

DIVISIBILITÉ

Les dispositions de l'Entente sont réputées divisibles. Dans l'éventualité où une disposition de l'Entente serait jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par le droit applicable, et une telle décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

L'Entente, de même que toutes les autres ententes, modalités ou conditions incorporées ou mentionnées aux présentes, constitue l'intégralité de l'entente entre vous et Kanel relativement à l'objet des présentes, à l'utilisation du Site Web et à toute transaction effectuée sur le Site Web ou à partir de celui-ci, et remplace toute entente ou tout accord antérieur (électronique, verbal ou écrit) concernant l'objet des présentes, et ne peut être modifiée que par écrit, ou par la mise à disposition par Kanel de telles modifications conformément à l'Entente.

ABSENCE DE RENONCIATION

Le défaut de Kanel de faire appliquer une disposition de l'Entente ou de réagir à une violation de l'Entente par vous ou par un tiers ne constitue d'aucune façon une renonciation au droit de Kanel de faire appliquer ultérieurement l'une des modalités et conditions contenues aux présentes ou d'agir à l'égard de violations semblables.

RÉSILIATION

Kanel se réserve le droit, à son entière discrétion, de mettre fin à votre accès à tout ou partie du Site Web, avec ou sans préavis.

CLAUSE D'AJUSTEMENT DE PRIX

Kanel offre un (1) ajustement de prix unique si un article est réduit dans les sept (7) jours suivant la date d'achat et que votre demande est faite durant cette période. Sont exclus les articles achetés dans les conditions suivantes : VENTE FINALE/Vente éclair ou avec un code promotionnel/de réduction. Pour obtenir un ajustement de prix sur un achat effectué sur www.kanel.com, veuillez communiquer avec nous au 1-855-588-5287 ou par courriel à hello@kanel.com en mentionnant votre numéro de commande et l'article nécessitant l'ajustement. Si la demande est approuvée, un remboursement de la différence sera émis sur le mode de paiement original dans les trois (3) jours ouvrables.

CONDITIONS DE MESSAGERIE MOBILE / SMS

Programme. Kanel Alertes SMS est un programme de messagerie mobile récurrent. En vous y inscrivant, vous consentez à recevoir des messages texte promotionnels et marketing automatisés récurrents (tels que des lancements de produits, des offres exclusives et des nouvelles connexes) de la part de Kanel au numéro de téléphone mobile que vous fournissez. Le consentement à recevoir des messages texte n'est pas une condition d'achat.

Comment s'inscrire. Vous pouvez vous inscrire en soumettant votre numéro de téléphone mobile au moyen de l'une de nos méthodes d'inscription (comme notre formulaire d'inscription sur le site Web ou notre page de destination) et en acceptant les présentes conditions, ou en textant notre mot-clé publié. Vous devez être le titulaire du compte ou être autorisé à inscrire le numéro de téléphone mobile fourni, et vous devez avoir l'âge de la majorité dans votre province ou état. Le programme est offert aux abonnés ayant un numéro de téléphone mobile au Canada et dans la partie continentale des États-Unis.

Fréquence et coûts des messages. La fréquence des messages peut varier. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer selon le forfait de votre fournisseur de services mobiles. Kanel n'est pas responsable de ces frais.

Désabonnement. Vous pouvez vous désabonner du programme en tout temps en répondant STOP à tout message que vous recevez de notre part. Après l'envoi de STOP, nous vous enverrons un message de confirmation, puis cesserons de vous envoyer des messages texte marketing. Pour vous réabonner, inscrivez-vous de nouveau comme vous l'avez fait initialement. Vous pouvez également vous désabonner en communiquant avec nous à hello@kanel.com ou au 1-855-588-5287.

Aide. Pour obtenir de l'aide, répondez HELP à tout message, ou communiquez avec nous à hello@kanel.com ou au 1-855-588-5287.

Transporteurs. Les transporteurs ne sont pas responsables des messages retardés ou non livrés. La livraison des messages est assujettie à la transmission effective par votre fournisseur de services mobiles et n'est pas garantie. Les transporteurs pris en charge peuvent changer sans préavis.

Confidentialité. Vos renseignements sont recueillis, utilisés et divulgués conformément à notre Politique de confidentialité. Aucun renseignement mobile n'est partagé avec des tiers ou des sociétés affiliées à des fins de marketing ou de promotion.

Modifications. Kanel peut modifier, suspendre ou résilier le programme SMS, ou les présentes Conditions SMS, en tout temps et sans préavis.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

La présente entente (l'« Entente ») régit votre accès au site Web www.Kanel.com (le « Site Web ») et votre utilisation de celui-ci. Le Site Web ne doit être utilisé qu'à des fins personnelles, non commerciales et d'information. En utilisant le Site Web, vous acceptez de vous conformer à l'Entente et d'être lié par celle-ci. Si vous n'êtes pas d'accord avec les modalités et conditions de l'Entente, veuillez ne pas utiliser le Site Web.

GÉNÉRALITÉS

Le Site Web appartient à Kanel Inc., une société canadienne dont le siège social est situé au 2625 de Miniac, Montréal (Québec), Canada, H4S 1E5. Kanel se réserve le droit de modifier les modalités et conditions de l'Entente en tout temps, sans préavis écrit, à son entière discrétion.

AUTRES POLITIQUES DU SITE

Votre utilisation et votre achat de produits sur le Site Web sont régis par les Conditions générales et par la Politique de confidentialité (les « Politiques »). Vous reconnaissez avoir lu les Politiques et acceptez d'être lié par les modalités et conditions qui y sont énoncées.

Les Autres Politiques sont incorporées à l'Entente par renvoi et, par conséquent, s'appliquent à votre accès au Site Web, à votre utilisation de celui-ci et à votre achat de produits sur celui-ci. Si vous n'acceptez pas les Politiques, veuillez ne pas utiliser le Site Web.

NOTRE COMPTE

Si vous utilisez le Site Web, vous êtes responsable de préserver la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de restreindre l'accès à votre ordinateur, et vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités effectuées sous votre compte ou votre mot de passe. Le Site Web est destiné à être utilisé par des adultes. Les personnes n'ayant pas atteint l'âge de la majorité ne devraient pas utiliser le Site Web. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans le territoire où vous résidez, votre parent ou tuteur devrait utiliser le Site Web en votre nom et vous ne devriez pas utiliser le Site Web par vous-même ni fournir de renseignements personnels à Kanel. Kanel ne recueille pas sciemment de renseignements auprès de mineurs. Kanel et ses sociétés affiliées se réservent le droit de refuser le service, de fermer des comptes ou d'annuler des commandes à leur entière discrétion.

CONFIDENTIALITÉ

Nous vous recommandons de lire notre Politique de confidentialité, qui explique nos pratiques en matière de protection de la vie privée en ligne. Votre utilisation continue du Site Web implique que vous reconnaissez avoir lu notre Politique de confidentialité et que vous acceptez d'être lié par ses modalités et conditions. Vous consentez à l'utilisation de vos renseignements personnels par Kanel conformément aux modalités et aux fins énoncées dans notre Politique de confidentialité, telle que modifiée de temps à autre.

LICENCE ET ACCÈS AU SITE

La consultation, l'impression ou le téléchargement de tout graphique, formulaire, document ou autre contenu du Site Web ne vous accorde qu'une licence limitée, non exclusive et non transférable, pour une utilisation exclusivement par vous, à vos propres fins personnelles, et non pour une republication, une distribution, une cession, une sous-licence, une vente, la préparation d'œuvres dérivées ou toute autre utilisation. Aucune partie d'un graphique, formulaire, document ou autre contenu ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit ni incorporée dans un système d'information, électronique ou mécanique, autrement que pour votre usage personnel (mais non pour la revente ou la redistribution).

Cette licence n'inclut pas la revente du Site Web ou de son contenu; toute collecte de listes de prix ou de descriptions de prix; toute autre utilisation dérivée du Site Web ou de son contenu; tout téléchargement ou toute copie de renseignements au bénéfice d'un commerçant; ou toute utilisation d'exploration de données, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données. Vous ne pouvez pas encadrer (« frame ») ni utiliser de techniques d'encadrement pour enfermer une marque de commerce, un logo ou d'autres renseignements exclusifs, y compris, sans s'y limiter, les images, le texte, la mise en page ou la forme de Kanel ou de ses sociétés affiliées, sans consentement écrit exprès. Vous ne pouvez utiliser aucune métabalise ni aucun autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques de commerce de Kanel sans le consentement écrit exprès de Kanel. Toute utilisation non autorisée du Site Web et de son contenu met fin à la licence accordée par Kanel.

SOUMISSIONS DE L'UTILISATEUR

Vous déclarez et garantissez que tout avis, commentaire, suggestion, idée, image, contenu ou autre matériel (collectivement, le « Matériel ») que vous soumettez à Kanel est licite et ne viole aucun droit d'un tiers, y compris les droits à la vie privée et les droits de propriété intellectuelle.

En divulguant, en soumettant ou en offrant tout Matériel à Kanel, vous accordez un droit non exclusif, libre de redevances, perpétuel, irrévocable et entièrement sous-licenciable d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées à partir de ce Matériel, de le distribuer et de l'afficher partout dans le monde et sur tout support.

Vous êtes et demeurez seul responsable de tout Matériel que vous divulguez, soumettez ou offrez à Kanel.

DROIT D'AUTEUR

Tout le contenu du Site Web, y compris, sans s'y limiter, les œuvres, images, photos, dialogues, musiques, sons, vidéos, documents, dessins, figures, logos, menus, pages Web, graphiques, couleurs, agencements, outils, polices, designs, diagrammes, mises en page, méthodes, procédés, fonctions et logiciels (collectivement, le « Contenu »), est la propriété de Kanel ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur et les autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez reproduire, publier, distribuer, afficher, modifier, créer des œuvres dérivées à partir du Contenu, ni l'exploiter de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, sans le consentement écrit exprès préalable de Kanel ou de ses fournisseurs de contenu, selon le cas.

Kanel et ses fournisseurs de contenu détiennent le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire, à leur entière discrétion, toute reproduction, publication, distribution, affichage, modification, création d'œuvres dérivées ou exploitation de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, du Contenu. Kanel et ses fournisseurs de contenu ont le droit, en tout temps, de revendiquer la paternité de tout Contenu publié sur le Site Web et de s'opposer à toute utilisation, déformation ou autre modification de ce Contenu.

Toute reproduction, publication, distribution, affichage, modification, création d'œuvres dérivées ou exploitation de quelque manière que ce soit du Contenu expressément autorisée par écrit par Kanel ou ses fournisseurs de contenu devra être effectuée par vous à des fins licites uniquement et conformément à toutes les lois applicables. Rien dans le Site Web ne doit être interprété comme conférant un droit d'utiliser le Contenu ou le matériel protégé par la Loi sur le droit d'auteur.

MARQUES DE COMMERCE

Kanel est une marque de commerce déposée au Canada. Tous droits réservés. Ces marques et toute autre marque de commerce, marque de service et habillage commercial de Kanel, y compris, sans s'y limiter, toute marque qui incorpore le mot « Kanel » ou le nom de domaine « www.kanel.com », ne peuvent être utilisés par vous de quelque manière et à quelque fin que ce soit sans le consentement écrit exprès préalable de Kanel.

Toutes les autres marques de commerce, marques de service et habillages commerciaux n'appartenant pas à Kanel qui apparaissent sur le Site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs (les « Propriétaires tiers »), qui peuvent ou non être affiliés à Kanel, liés à Kanel ou commandités par Kanel.

Kanel et tous les Propriétaires tiers ont droit à l'usage exclusif de leurs marques de commerce, marques de service et habillages commerciaux respectifs.

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les marques de commerce, marques de service et habillages commerciaux qui apparaissent sur le Site Web de quelque manière et à quelque fin que ce soit sans le consentement écrit exprès préalable de Kanel ou du Propriétaire tiers concerné, selon le cas.

PLAINTES RELATIVES AU DROIT D'AUTEUR

Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous estimez que votre œuvre a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez communiquer immédiatement avec Kanel.

L'agent du droit d'auteur de Kanel pour les avis de réclamations en violation du droit d'auteur peut être joint à hello@kanel.com.

LIENS VERS DES SITES WEB TIERS

Le Site Web peut fournir des hyperliens vers des sites Web tiers (le « Site Web tiers »). Kanel n'exploite, ne contrôle, n'endosse ni ne garantit aucun Site Web tiers. Vous convenez que Kanel n'est pas responsable du contenu, des services et/ou des produits fournis par tout Site Web tiers. Lorsque vous accédez à un Site Web tiers au moyen d'un hyperlien affiché sur le Site Web, veuillez lire attentivement la politique relative aux conditions d'utilisation et les autres politiques de ce Site Web tiers. L'Entente et les autres politiques ne s'appliquent à aucun Site Web tiers.

Kanel fournit des hyperliens vers des Sites Web tiers uniquement pour la commodité de ses utilisateurs. En fournissant des hyperliens vers des Sites Web tiers, Kanel ne recommande pas à ses utilisateurs d'accéder à ces Sites Web tiers. VOUS CONVENEZ QUE VOTRE UTILISATION DE TOUT SITE WEB TIERS EST À VOS SEULS RISQUES ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE DE LA PART DE Kanel, EXPRESSE, IMPLICITE OU AUTRE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE, D'APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUNE CIRCONSTANCE Kanel N'EST RESPONSABLE DES DOMMAGES DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION ENTRE VOUS ET UN SITE WEB TIERS OU DE TOUT RENSEIGNEMENT APPARAISSANT SUR DES SITES WEB TIERS.

LIENS VERS LE SITE WEB

Veuillez communiquer avec Kanel par courriel à hello@kanel.com si vous souhaitez établir un lien d'un site Web vers le Site Web. Vous devez obtenir le consentement écrit exprès de Kanel avant d'établir un lien d'un site Web vers le Site Web.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Kanel ne formule aucune déclaration ni garantie concernant la fonctionnalité, le bon fonctionnement ou l'état du site Web, son adéquation à l'utilisation, ou le fait que son utilisation sera ininterrompue ou exempte d'erreurs. Le site Web est fourni par Kanel « tel quel » et « selon sa disponibilité ». Dans toute la mesure permise par le droit applicable, Kanel décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'aptitude à une fin particulière et d'absence de contrefaçon. Sans limiter ce qui précède, Kanel ne formule aucune déclaration ni garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du site Web ou aux renseignements, contenu, matériel ou produits qui y figurent. Vous convenez expressément que votre utilisation du site Web est à vos seuls risques. Kanel ne garantit pas que le site Web, ses serveurs ou les courriels envoyés depuis le site Web ou par Kanel sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. Kanel ne garantit pas un accès continu, ininterrompu et sécurisé au site Web. Vous comprenez que le fonctionnement du site Web peut être perturbé par de nombreux facteurs indépendants de la volonté de Kanel. Kanel ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation du site Web, y compris, sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, particuliers, consécutifs, accessoires ou punitifs, même si Kanel a été avisé de la possibilité de tels dommages. Certaines lois provinciales, étatiques et fédérales, selon le cas, n'autorisent pas les limitations relatives aux garanties implicites ou l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Si ces lois s'appliquent à vous, certaines ou la totalité des exclusions de responsabilité, exclusions ou limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous, et vous pourriez avoir des droits additionnels.

Vous serez seul responsable de tous les dommages et autres préjudices résultant de votre utilisation du site Web et de son contenu. Kanel ne sera pas réputé responsable de toute utilisation du site Web et de son contenu faite par vous en violation de toute loi et de tout règlement applicables et de la présente entente.

INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir Kanel à couvert de toute responsabilité, perte, réclamation et dépense, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de ou liés à votre utilisation du Site Web et/ou à votre violation de l'Entente.

MODIFICATION

Kanel se réserve le droit, à son entière discrétion, d'apporter des modifications à l'Entente en tout temps et sans avis particulier à votre intention. En utilisant le Site Web après une telle modification, vous acceptez de vous conformer à l'Entente telle que modifiée et d'être lié par celle-ci. Si vous n'acceptez pas l'Entente telle qu'elle peut être modifiée de temps à autre, veuillez ne pas utiliser le Site Web. Vous devriez consulter cette page périodiquement afin de prendre connaissance de la version la plus récente de l'Entente. Kanel se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, de supprimer ou d'altérer autrement tout document, renseignement ou autre contenu apparaissant sur le Site Web.

TÉMOINS (COOKIES)

Nous pouvons utiliser des « témoins » ou faire appel à des services tiers qui utilisent des témoins pour suivre vos préférences et activités sur le Site Web. Les témoins sont de petits fichiers de données transférés sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web. Ils conservent une trace de vos préférences afin de rendre vos visites ultérieures sur le site plus efficaces. Les témoins peuvent stocker divers renseignements, y compris le nombre de fois que vous accédez à un site, vos renseignements d'inscription et le nombre de fois que vous consultez une page particulière ou un autre élément du site. L'utilisation de témoins est une pratique courante adoptée par la plupart des grands sites pour mieux servir leurs clients. La plupart des navigateurs sont conçus pour accepter les témoins, mais ils peuvent être facilement modifiés pour bloquer les témoins; consultez les fichiers d'aide de votre navigateur pour savoir comment bloquer les témoins, comment savoir quand vous avez reçu des témoins et comment désactiver complètement les témoins. Vous devez toutefois noter que, sans témoins, certaines fonctions du Site Web ne seront pas disponibles et l'utilisateur perdra certains des avantages du site.